Apprendre à conduire les débats

Les premiers débats de ce début de XVe législature n’ont pas manqué de piquant. La presse a abondamment relayé l’agitation des dernières séances de l’Assemblée, et n’a pas manqué de constater que la discipline des députés variait sensiblement selon l’occupant du perchoir. En effet, si la fonction de président de séance (qui consiste à conduire les débats dans l’hémicycle) incombe d’abord au président de l’Assemblée, il est toutefois fréquent que celui-ci requiert l’assistance de ses vices-président(e)s pour le remplacer.

Or, avant de monter au perchoir, aucun des six vice-présidents de ce début de XVe législature ne possédait une quelconque expérience parlementaire (ils sont tous primo-députés). Non seulement, ils n’avaient jamais conduit de débats dans l’hémicycle mais ils n’avaient même jamais participé à un débat dans l’hémicycle. À ceci s’ajoute qu’être président de séance est une fonction qui n’a rien d’évident. Ils ont certes tous bénéficié d’une formation accélérée avec les administrateurs du service de la séance avant de monter pour la première fois au perchoir. Mais pour savoir présider une séance, il n’y a pas d’autres choix que de se lancer.

L’hebdomadaire Marianne a mis en ligne une vidéo remarquable (et cocasse) à ce sujet. Elle présente une compilation de différents extraits des dernières semaines de débat, qui montre une partie de la vie de l’institution ordinairement dissimulée aux regards. Ce faisant, elle met en lumière ce travail d’assistance à la conduite des débats auprès de présidents de séance débutants, effectué par le personnel de l’administration parlementaire. Cette séquence souffre néanmoins d’une absence de sous-titres, et de quelques approximations qui me semblent devoir être corrigées.

Assister à la séance, assister la présidence

D’abord, il faut dire quelques mots sur ces administrateurs que l’on voit venir à la rescousse. Trois personnes se relayent à cette fonction de souffleur : le directeur du service de la séance, le directeur des services législatifs, puis le secrétaire général de l’Assemblée (que l’on ne voit pas dans cet extrait).

Ces trois personnes sont liées par une relation hiérarchique bien précise. Le dernier des trois occupe le poste le plus élevé de l’administration parlementaire, c’est le grand chef. Celui est le supérieur direct du second des trois, qui est lui-même le supérieur direct du premier. Cette hiérarchie ne relève pas que d’un seul ordre organisationnel, il constitue également un ordre de succession au poste le plus élevé, c’est-à-dire que lorsque le premier quittera son poste, le second prendra sa place et le troisième grimpera également d’un échelon1. Il faut donc voir une première chose, cette fonction de souffleur n’est pas confiée à n’importe quelle petite main de l’administration parlementaire, mais à celles et ceux qui en sont les têtes. Cette fonction est lourde de responsabilité, mais aussi très prestigieuse.

Ces trois personnes sont donc toutes les trois issues du service de la séance, qu’elles ont été amenées à diriger un jour. Ce service est responsable du traitement des amendements et de l’élaboration des séances publiques. C’est en son sein que l’ordre d’examen des amendements est planifié, que le «  jaune » (l’ordre du jour législatif) est édité et que le dossier du président de séance est composé. En tant que directeur de service, ils ont en particulier eu pour charge de réviser ce jaune et le dossier du président, c’est-à-dire de contrôler une ultime fois avant chaque séance qu’aucune erreur de préparation n’a été commise par leurs collègues. Il faut donc voir une seconde chose importante. Chacun d’entre eux connaît sur le bout des doigts non seulement le règlement de l’Assemblée, le déroulement-type d’une séance ainsi que le contenu-type du dossier que le président de séance a sous les yeux.

«  Chômer » n’est pas jouer

Aucune séance à l’Assemblée ne déroule sans qu’un d’eux trois ne soit présent derrière le perchoir, pour conseiller le président de séance en cas de doute sur un point de procédure. Ils se relaient en permanence. Si une situation non prévue par le règlement survient, il leur revient d’apporter leur expérience et de suggérer une issue en accord avec l’esprit du règlement, en s’appuyant sur des situations semblables survenues dans l’histoire des débats parlementaires. Rappelons en effet que le droit parlementaire s’est construit de zéro, petit à petit, sur la base de «  précédents ». Ceux-ci sont documentés et archivés avec minutie au Service de la séance, justement.

Concrètement, leur travail est celui d’un garde-fou plus que d’un souffleur. Il s’agit pour eux de suivre le déroulement de la séance, étape par étape, article par article, vote par vote, et de s’inquiéter dès que la séance prend une tournure imprévue. Ils ne sont peut-être pas pleinement concentré sur le fond des débats, mais cela ne les rend pas moins présents. Sur la forme des débats, par contre, rien ne leur échappe. La procédure et le cheminement du processus législatif n’est pas loin d’être une seconde nature chez eux, la moindre embardée les fait bondir.

De fait, non, le directeur des services législatifs ne bouquine pas tranquillement attendant que ça se passe (02 :25). Un œil habitué ne peut pas manquer que le livre qu’il tient entre les mains est l’édition papier du règlement de l’Assemblée, c’est-à-dire la Bible de la procédure parlementaire (celle qu’on garde toujours à portée de main, que l’on soit acteur ou spectateur des débats). Que fait-il alors ? De toute évidence, il est en train de vérifier un point de règlement. Un peu plus tard, il n’est pas non en train de jouer au Scrabble lorsqu’il pianote sur son smartphone, mais est très vraisemblablement en train d’échanger avec ses homologues souffleurs, ou avec ses collègues. Que fait-il alors ? Peut-être est-il en train de demander une information, peut-être est-il en train de donner des instructions. En tout les cas, demeurer sagement assis en retrait n’est pas «  chômer » pour lui, il demeure sur le qui vive (comme le montre d’ailleurs sa réaction à la toute fin de la séquence).

Il faut que séance se tienne

Cependant, oui, il est bien vrai que ces dernières semaines, ces trois compères ont été amenés à dépasser le cadre normal de leurs prérogatives. Il est vrai qu’ils ne sont pas censés souffler aux présidents et présidentes de séance ce qui doit être dit. Ils et elles disposent pour cela de tous les éléments nécessaires, à leur disposition, écrits en toutes lettres et classés dans l’ordre du déroulement de la séance, dans le dossier posé sous leurs yeux. Pourquoi alors de tels ratés ? Pour ma part, je ne trouve pas surprenant que l’apprentissage de la fonction, cumulé la fébrilité de la première fois et la fatigue d’une session extraordinaire qui s’éternise puissent conduire à une totale désorientation.

Mais finalement, les raisons importent peu. Le fait est que, la séance est ouverte. Il faut que le débat se déroule. Il faut que le règlement soit respecté. Nos trois gardes-fou n’ont alors pas donc d’autres choix que d’intervenir pour redresser la barre. Quitte à tenir, aux moments d’errements les plus manifestes, le gouvernail avec la présidente. Comme lorsqu’on apprend à conduire, en double commande.

 

Crédit photographique : l’image d’en-tête est de Thomas Coex, AFP, 2011 (source).

  1. Il est vrai que cet ordre de succession n’est pas formellement réglementé, le Bureau de l’Assemblée peut y contrevenir au moment du renouvellement des postes. Il n’empêche qu’au moins les quatre derniers secrétaires généraux ont suivi cette progression de carrière. []

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